🇪🇨 Équateur
Executif CCLW
Regulations energie
4 529 regulations 🇦🇷 Argentine
Executif CCLW
Création du Cabinet national sur le climat - Décret 891/2016
🇪🇨 Équateur
Executif CCLW
Biodiesel mandate (Executive Decree No. 1303)
🇨🇦 Canada
Executif CCLW
Règlements sur les émissions de gaz à effet de serre des automobiles de tourisme et des camions légers (SOR/2010-201)
🇫🇮 Finlande
Executif CCLW
Stratégie nationale sur l’énergie et le climat pour 2030
🇵🇪 Pérou
Executif CCLW
Stratégie nationale sur la foresterie et le changement climatique
🇨🇦 Canada
Executif CCLW
Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des véhicules et moteurs lourds
🇪🇨 Équateur
Executif CCLW
Decrees: Reform The Program To Reduce Environmental Pollution, Rationalization Of The Fuel Subsidies For Public Transportation And Its Scraping.
🇨🇦 Canada
Executif CCLW
Réduction des émissions de dioxyde de carbone provenant de la production d'électricité à partir du charbon (Règlements SOR/2012-167)
🇪🇨 Équateur
Executif CCLW
Executive Decree No.004/11 on Feed-in Tariff for non-conventional renewable energy sources
🇸🇦 Arabie Saoudite
Executif CCLW
Vision 2030 de l’Arabie saoudite et son plan de mise en œuvre
🇵🇪 Pérou
Executif CCLW
Plan stratégique sectoriel pluriannuel 2015-2021 du secteur Environnement (RésOLUTION ministérielle n° 174-2016-MINAM)
🇵🇪 Pérou
Executif CCLW
Stratégie nationale sur le changement climatique jusqu’en 2050 (ENCC)
🇵🇪 Pérou
Executif CCLW
Plan d’action pour l’adaptation et l’atténuation face au changement climatique (Décret n° 238-2010-MINAM)
🇹🇭 Thaïlande
Executif CCLW
Plan-cadre national sur le changement climatique (CCMP) 2015-2050
🇪🇨 Équateur
Executif CCLW
Executive Decree No. 495 on the creation of an Inter-Institutional Committee on Climate Change
Executif CCLW
Cadre 2030 pour les politiques climatiques et énergétiques (document stratégique)
🇪🇨 Équateur
Executif CCLW
Ministerial Accord No. 33 on REDD
🇷🇸 Serbie
Executif CCLW
Règlement établissant la méthodologie de détermination de la préparation d’une évaluation préliminaire du risque d’inondation
🇨🇮 Côte d'Ivoire
Executif CCLW
Décret no. 2012-1049 (création de la Commission nationale pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre liées à la déforestation et à la dégradation des forêts)
Programme RENOVA (Executive Decree No. 741)
Description
Ce décret contient des dispositions spécifiques relatives au Programme RENOVA.
Pays
🇪🇨 Équateur
Details
| Categorie | Executif |
| Source | CCLW |
| Date de publication | 14 mai 2012 |
| Statut | En vigueur |