Executif CCLW
Regulations energie
4 529 regulations 🇳🇪 Niger
Executif CCLW
Décret no. 2000-186/PRN/MME (modifiant l’article 8 du Décret no. 99-460/PCRN/MME relatif au Centre national de l’énergie solaire)
🇰🇭 Cambodge
Executif CCLW
Prakas N.470 sur l’établissement des exigences générales des normes techniques d’électricité
🇲🇼 Malawi
Executif CCLW
Politique nationale sur le changement climatique
🇫🇷 France
Executif CCLW
Code de l’énergie – Mesures spécifiques aux véhicules : Sous-section 2 : Montants et méthodes de paiements des aides
🇺🇾 Uruguay
Executif CCLW
Décret n° 58/015 établissant des politiques pour le développement du secteur de l’énergie
🇨🇮 Côte d'Ivoire
Executif CCLW
Décret no. 2012-1049 (création de la Commission nationale pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre liées à la déforestation et à la dégradation des forêts)
🇫🇷 France
Executif CCLW
Code général des impôts – Article 1011b
🇳🇮 Nicaragua
Executif CCLW
Plan d’adaptation au changement climatique dans les secteurs de l’agriculture, de la foresterie et de la pêche
🇨🇻 Cap-Vert
Executif CCLW
Décret-Loi no. 1/2011 (sur la promotion, l’accès, les licences et le développement de l’énergie électrique à partir de sources renouvelables)
🇨🇻 Cap-Vert
Executif CCLW
Décret-Loi no. 29/2014 (créant le Centre pour l’Énergie renouvelable et la maintenance industrielle)
🇫🇷 France
Executif CCLW
Réglementation thermique 2012 (RT 2012)
🇬🇼 Guinée-Bissau
Executif CCLW
Décret-Loi no. 11/2011 créant l’Institut national de météorologie
🇬🇦 Gabon
Executif CCLW
Stratégie nationale d’adaptation des zones côtières au changement climatique
🇲🇷 Mauritanie
Executif CCLW
Décret no. 2010-245 (établissement de l’Agence nationale pour le développement des énergies renouvelables)
🇨🇻 Cap-Vert
Executif CCLW
Résolution no. 16/2009 (création du Comité interministériel sur le changement climatique)
🇨🇻 Cap-Vert
Executif CCLW
Résolution no. 87/2014 (création du Comité directeur du projet « Renforcement des capacités d’adaptation et de résilience au changement climatique dans le secteur de l’eau au Cap-Vert »
Executif CCLW
Cadre 2030 pour les politiques climatiques et énergétiques (document stratégique)
🇬🇳 Guinée
Executif CCLW
Décree D/2004/065/PRG/SGG (sur les pouvoirs et l’organisation du ministère de l’Environnement)
Executif CCLW
Stratégie européenne de sécurité énergétique
Stratégie nationale de développement durable pour la République kirghize
Description
Ce document expose la stratégie de développement durable du Kirghizistan pour la période 2013-2017. C’est un document étendu couvrant de nombreuses questions, y compris l’atténuation et l’adaptation au changement climatique. Il cherche notamment à prendre en compte les questions d’adaptation au changement climatique dans la stratégie
Pays
Non renseigne
Details
| Categorie | Executif |
| Source | CCLW |
| Date de publication | 30 avr. 2013 |
| Statut | En vigueur |