🇨🇦 Canada
Executif CCLW
Regulations energie
4 529 regulations 🇨🇦 Canada
Executif CCLW
Règlement limitant les émissions de CO2 provenant de la production d’électricité au gaz naturel (SOR/2018-261)
🇨🇦 Canada
Executif CCLW
Règlements sur la pollution des navires et les produits chimiques dangereux
Executif CCLW
Stratégie nationale pour la foresterie communautaire
🇨🇺 Cuba
Executif CCLW
Stratégie nationale d’éducation environnementale 2010-2015
Executif CCLW
Stratégie nationale de développement de la résilience - Dominica 2030
🇰🇭 Cambodge
Executif CCLW
Plan stratégique sur le changement climatique pour le secteur de la gestion des catastrophes 2014-2018
🇫🇮 Finlande
Executif CCLW
Plan Intégré Finlandais sur l’Énergie et le Climat (NECP). 2021-2030
🇰🇭 Cambodge
Executif CCLW
Plan d’action sur le changement climatique pour les secteurs Industrie et Artisanat 2015-2018
🇰🇭 Cambodge
Executif CCLW
Plan d’action sur les priorités du changement climatique pour les secteurs Agriculture, Forêts et Pêche 2014-2018
🇰🇭 Cambodge
Executif CCLW
Plan d’action sur le changement climatique du Ministère de l’Environnement 2016-2018
🇰🇭 Cambodge
Executif CCLW
Plan national d’action sur le changement climatique pour la santé publique (2014-2018)
🇵🇬 Papouasie-Nouvelle-Guinée
Executif CCLW
Geothermal Enery Policy
🇰🇭 Cambodge
Executif CCLW
Plan d’action sur le changement climatique pour le secteur des transports 2014-2018
🇰🇭 Cambodge
Executif CCLW
Décret royal relatif à l’organisation et au fonctionnement du comité national de gestion des catastrophes 2015
🇰🇭 Cambodge
Executif CCLW
Cadre de financement et plan de mise en œuvre du Plan national d’adaptation du Cambodge 2017
🇮🇳 Inde
Executif CCLW
Programme national de reboisement – Directives opérationnelles révisées – 2009
🇮🇳 Inde
Executif CCLW
Politique nationale agroforesterie 2014
🇮🇩 Indonésie
Executif CCLW
Règlement 1/2012 modifiant le règlement 15/2010 – Projets prioritaires de développement des énergies renouvelables
🇫🇷 France
Executif CCLW
Décret n° 2021-153 établissant une aide pour les investissements relatifs aux installations de recharge rapide pour véhicules électriques sur les grandes routes
Règlement sur les émissions des véhicules et moteurs routiers (SOR/2003-2)
Description
Ces règlements visent à 1) réduire les émissions d’hydrocarbures, de monoxyde de carbone, d’oxydes d’azote, de formaldéhyde et de matière particulaire des véhicules et moteurs routiers en établissant des limites d’émission pour ces substances, 2) réduire les émissions des substances toxiques 1,3-butadène, d’acétaldéhyde, etc.
Pays
🇨🇦 Canada
Details
| Categorie | Executif |
| Source | CCLW |
| Date de publication | 1 janv. 2015 |
| Statut | En vigueur |