Skip to content
🇨🇮 Côte d'Ivoire
Executif CCLW

Décret n° 2016-862 sur la gestion de l’énergie

3 nov. 2016 En vigueur
🇧🇼 Botswana
Executif CCLW

Plan national de réduction des risques de catastrophe

10 sept. 2019 En vigueur
🇸🇳 Sénégal
Executif CCLW

Décret n° 2011-1689 établissant le Comité national sur le changement climatique

3 mars 2012 En vigueur
🇳🇿 Nouvelle-Zélande
Executif CCLW

Nouvelle stratégie néo-zélandaise sur l’énergie et la conservation de l’énergie 2017-2022

1 juin 2017 En vigueur
🇨🇮 Côte d'Ivoire
Executif CCLW

Décret n° 2012-1050 créant l’Autorité nationale du mécanisme pour un développement propre (AN-CDM)

24 oct. 2012 En vigueur
Executif CCLW

Plan national d’action stratégique pour la réduction des risques de catastrophe et l’adaptation au changement climatique 2010-2020

1 janv. 2010 En vigueur
🇨🇮 Côte d'Ivoire
Executif CCLW

Décret 2012-988 établissant la Plateforme nationale pour la réduction des risques et la gestion des catastrophes

10 oct. 2012 En vigueur
🇧🇴 Bolivie
Executif CCLW

Décret suprême n° 26.739 sur la réglementation générale de la réduction des risques et de l’assistance en cas de catastrophe et d’urgence

4 août 2002 En vigueur
🇧🇴 Bolivie
Executif CCLW

Décret suprême n° 942 régulant l’assurance agraire universelle Pachamama

2 août 2011 En vigueur
🇧🇴 Bolivie
Executif CCLW

Décret suprême n° 2.858 sur la réponse aux événements défavorables touchant le secteur agricole

2 août 2016 En vigueur
🇨🇮 Côte d'Ivoire
Executif CCLW

Stratégie nationale de gestion des risques de catastrophe et plan d’action

1 oct. 2011 En vigueur
🇧🇴 Bolivie
Executif CCLW

Décret suprême n° 2.914 sur le défrichement, surveillance et contrôle

27 sept. 2016 En vigueur
🇧🇴 Bolivie
Executif CCLW

Daho Supreme Décret n° 25.558 créant le Conseil interinstitutionnel sur le changement climatique

22 oct. 1999 En vigueur
🇧🇴 Bolivie
Executif CCLW

Décret suprême n° 2473

2 août 2015 En vigueur
🇨🇴 Colombie
Executif CCLW

Décret n° 4.147 créant l’Unité nationale de gestion du risque de catastrophe

3 nov. 2011 En vigueur
🇨🇴 Colombie
Executif CCLW

Politique pour le secteur de la Défense en matière de gestion des risques de catastrophe (Résolution n° 10.043)

16 déc. 2013 En vigueur
🇨🇴 Colombie
Executif CCLW

Politique nationale sur le changement climatique

1 janv. 2017 En vigueur
🇧🇴 Bolivie
Executif CCLW

Décret suprême n° 2.342 sur la gestion des risques

29 avr. 2015 En vigueur
🇨🇮 Côte d'Ivoire
Executif CCLW

Renforcement des capacités pour la réduction des risques de catastrophe en Côte d’Ivoire 2016-2020

1 janv. 2016 En vigueur
🇸🇳 Sénégal
Executif CCLW

Décret n° 2013-163 (Zones d’inondation)

25 janv. 2013 En vigueur
Page 27 / 657

Décret n° 2016-862 sur la gestion de l’énergie

Description

Ce décret établit les termes, conditions et obligations pour la mise en œuvre de la gestion de l’énergie. Son objectif est de diriger la demande énergétique vers une plus grande efficacité du système énergétique dans le cadre de la politique énergétique nationale et des programmes gouvernementaux sur l’efficacité énergétique.

Pays

🇨🇮 Côte d'Ivoire

Details

Categorie Executif
Source CCLW
Date de publication 3 nov. 2016
Statut En vigueur