🇨🇴 Colombie
Executif CCLW
Regulations energie
13 387 regulations 🇨🇱 Chili
Executif CCLW
Plan d’adaptation au changement climatique pour les secteurs agricoles et forestiers
Executif CCLW
Décret du 11-02-2015 approuvant le règlement de l’activité de production d’électricité dans les microcentrales hydrauliques de moins de 500 kW raccordées au réseau
Executif CCLW
Décret du 18-11-2015 approuvant l’amendement des règles de construction
Executif CCLW
Politique forestière nationale
🇧🇳 Brunei
Executif CCLW
Livre blanc sur l’énergie
🇨🇴 Colombie
Executif CCLW
Résolution n° 4.998 créant le Comité Sectoriel de Gestion des Risques de Catastrophes
🇨🇬 Congo
Executif CCLW
Décret no 2013 - 221 du 30 mai 2013 établissant, allouant et organisant le programme national d’afforestation et de reforestation (PRONAR)
🇨🇮 Côte d'Ivoire
Executif CCLW
Incitation fiscale solaire
🇩🇯 Djibouti
Executif CCLW
Décret no 2012-257 / PRE sur la création et le fonctionnement des Organes de supervision et de gestion des projets de développement géothermique
🇪🇷 Érythrée
Executif CCLW
Plan indicatif de développement sur cinq ans (FYIDP)
🇱🇷 Liberia
Executif CCLW
Ordonnance exécutive sur la poursuite de l’Agence libérienne d’énergie rurale et renouvelable et du Fonds d’énergie rurale (No. 37 de 2012)
🇲🇱 Mali
Executif CCLW
Décret no 01-397 / p-rm fixant les procédures de gestion des polluants atmosphériques
🇲🇱 Mali
Executif CCLW
Décret no 2011-107-PM-RM du 11 mars 2011 établissant le Comité national sur le changement climatique du Mali
🇲🇱 Mali
Executif CCLW
Décret no 2016-0528-P-RM du 26 juillet 2016 fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement de l’Unité de gestion du Grand Mur Vert
🇲🇱 Mali
Executif CCLW
Décret no 2014-0816-P-RM du 27 octobre 2014 suspendant la perception de la Taxe sur la valeur ajoutée, des droits et taxes sur les équipements d’énergie renouvelable à l’importation
Executif CCLW
Politique nationale de l’énergie et Plan d’action énergie
Executif CCLW
Cadre de politique nationale sur le changement climatique
Executif CCLW
Programme de tarif d’injection pour les énergies renouvelables (REFIT)
🇨🇱 Chili
Executif CCLW
Décret d’exemption n° 360 créant le Comité technique interministériel sur le changement climatique
Décret n° 4.819 – Crée le Fonds d’adaptation
Description
Ce décret crée le Fonds d’adaptation, dont le but sera la réhabilitation, la construction et la reconstruction des zones touchées par le phénomène « La Niña », avec un statut légal, une autonomie budgétaire et financière, r attaché au Ministère des Finances et du Crédit Public.
L’objectif du Fonds est le
Pays
🇨🇴 Colombie
Details
| Categorie | Executif |
| Source | CCLW |
| Date de publication | 29 déc. 2010 |
| Statut | En vigueur |