🇨🇮 Côte d'Ivoire
Executif CCLW
Regulations energie
13 138 regulations 🇿🇼 Zimbabwe
Executif CCLW
Zimbabwe : Plan national de contingence 2012-2013
Executif CCLW
Plan national d’action stratégique pour la réduction des risques de catastrophe et l’adaptation au changement climatique 2010-2020
🇧🇴 Bolivie
Executif CCLW
Décret suprême n° 2.858 sur la réponse aux événements défavorables touchant le secteur agricole
🇨🇮 Côte d'Ivoire
Executif CCLW
Décret n° 2012-1050 créant l’Autorité nationale du mécanisme pour un développement propre (AN-CDM)
🇧🇴 Bolivie
Executif CCLW
Décret suprême n° 942 régulant l’assurance agraire universelle Pachamama
🇧🇴 Bolivie
Executif CCLW
Décret suprême n° 2.342 sur la gestion des risques
🇧🇴 Bolivie
Executif CCLW
Décret suprême n° 26.739 sur la réglementation générale de la réduction des risques et de l’assistance en cas de catastrophe et d’urgence
🇨🇮 Côte d'Ivoire
Executif CCLW
Décret 2012-988 établissant la Plateforme nationale pour la réduction des risques et la gestion des catastrophes
🇪🇸 Espagne
Executif CCLW
Décret royal n° 244/2019 régissant les conditions administratives, techniques et économiques de l’autoconsommation d’électricité
🇲🇼 Malawi
Executif CCLW
Programme national d’action du Malawi pour la Convention des Nations Unies sur la désertification
🇨🇴 Colombie
Executif CCLW
Décret n° 4.147 créant l’Unité nationale de gestion du risque de catastrophe
🇨🇴 Colombie
Executif CCLW
Politique pour le secteur de la Défense en matière de gestion des risques de catastrophe (Résolution n° 10.043)
🇨🇴 Colombie
Executif CCLW
Politique nationale sur le changement climatique
🇨🇴 Colombie
Executif CCLW
Résolution n° 4.998 créant le Comité Sectoriel de Gestion des Risques de Catastrophes
🇨🇴 Colombie
Executif CCLW
Décret n° 4.819 – Crée le Fonds d’adaptation
🇨🇴 Colombie
Executif CCLW
Résolution n° 453 sur l’assurance agricole
🇧🇴 Bolivie
Executif CCLW
Daho Supreme Décret n° 25.558 créant le Conseil interinstitutionnel sur le changement climatique
🇨🇱 Chili
Executif CCLW
Décret d’exemption n° 360 créant le Comité technique interministériel sur le changement climatique
🇨🇱 Chili
Executif CCLW
Décret n° 1 approuvant le Règlement du Registre des émissions et transferts de polluants
Décret n° 2016-862 sur la gestion de l’énergie
Description
Ce décret établit les termes, conditions et obligations pour la mise en œuvre de la gestion de l’énergie. Son objectif est de diriger la demande énergétique vers une plus grande efficacité du système énergétique dans le cadre de la politique énergétique nationale et des programmes gouvernementaux sur l’efficacité énergétique.
Pays
🇨🇮 Côte d'Ivoire
Details
| Categorie | Executif |
| Source | CCLW |
| Date de publication | 3 nov. 2016 |
| Statut | En vigueur |