🇮🇸 Islande
Executif CCLW
Regulations energie
13 387 regulations Executif CCLW
Programme d’adaptation au changement climatique et Plan d’action 2015-2017 pour le secteur forestier et de la biodiversité
🇱🇦 Laos
Executif CCLW
Stratégie sur le changement climatique du Lao PDR 2010 et Plan d’action sur le changement climatique 2013 – 2020
🇨🇻 Cap-Vert
Executif CCLW
Deuxième Plan d’action environnemental national (PAAN II)
🇭🇳 Honduras
Executif CCLW
Décret exécutif no. PCM-022-2010 (Création du Bureau national du changement climatique)
🇸🇨 Seychelles
Executif CCLW
Stratégie nationale du changement climatique des Seychelles
🇲🇷 Mauritanie
Executif CCLW
Décret no. 2010-245 (établissement de l’Agence nationale pour le développement des énergies renouvelables)
🇲🇷 Mauritanie
Executif CCLW
Décret no. 2010-282 (règles pour l’Agence nationale pour le développement des énergies renouvelables)
🇳🇮 Nicaragua
Executif CCLW
Plan d’adaptation au changement climatique dans les secteurs de l’agriculture, de la foresterie et de la pêche
🇰🇭 Cambodge
Executif CCLW
Prakas N.470 sur l’établissement des exigences générales des normes techniques d’électricité
🇲🇼 Malawi
Executif CCLW
Politique nationale sur le changement climatique
🇨🇮 Côte d'Ivoire
Executif CCLW
Décret no. 2012-1049 (création de la Commission nationale pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre liées à la déforestation et à la dégradation des forêts)
🇲🇰 Macédoine du Nord
Executif CCLW
Loi sur l’environnement
🇨🇻 Cap-Vert
Executif CCLW
Décret-Loi no. 1/2011 (sur la promotion, l’accès, les licences et le développement de l’énergie électrique à partir de sources renouvelables)
🇨🇻 Cap-Vert
Executif CCLW
Décret-Loi no. 29/2014 (créant le Centre pour l’Énergie renouvelable et la maintenance industrielle)
🇫🇷 France
Executif CCLW
Code de l’énergie – Mesures spécifiques aux véhicules : Sous-section 2 : Montants et méthodes de paiements des aides
🇿🇲 Zambie
Executif CCLW
Politique nationale sur l'agriculture 2012-2030
🇸🇨 Seychelles
Executif CCLW
Stratégie de développement durable des Seychelles 2012-2020
Executif CCLW
Stratégie nationale de développement durable pour la République kirghize
🇬🇼 Guinée-Bissau
Executif CCLW
Décret-Loi no. 11/2011 créant l’Institut national de météorologie
Règlement no. 70/2013; modifié par no. 823/2013 (Réglementation des permis d’émissions pour les opérateurs relevant du système d’échange de quotas d’émission de l’UE)
Description
L’objectif de ce règlement est de réduire les émissions de gaz à effet de serre et de veiller à ce que les opérateurs des établissements relevant du régime d’échange de quotas d’émission de l’UE satisfassent les conditions de participation au système. Ce règlement s’applique à l’octroi de licences aux opérateurs couverts par le système.
Pays
🇮🇸 Islande
Details
| Categorie | Executif |
| Source | CCLW |
| Date de publication | 4 janv. 2013 |
| Statut | En vigueur |