🇸🇪 Suède
Executif CCLW
Regulations energie
13 138 regulations 🇧🇷 Brésil
Executif CCLW
Plan national sur le changement climatique
🇹🇱 Timor oriental
Executif CCLW
Programme national d’adaptation (NAPA) de Timor-Leste (Résolution 33/2011)
🇬🇶 Guinée Équatoriale
Executif CCLW
Décret 69/2021 approuvant la Stratégie nationale de développement durable « Agenda Guinée équatoriale 2035 »
🇬🇧 Royaume-Uni
Executif CCLW
Stratégie marine Partie I : évaluation mise à jour du Royaume-Uni et Bon état environnemental
Executif CCLW
Plan national de réponse aux catastrophes des États fédérés de Micronésie 2016
Executif CCLW
Cadre de politique du Réseau national d’aires protégées des États fédérés de Micronésie
🇬🇧 Royaume-Uni
Executif CCLW
Feuille de route des investisseurs Hydrogène
🇬🇧 Royaume-Uni
Executif CCLW
Plan d’action Forêts d’Angleterre 2021 à 2024
🇨🇭 Suisse
Legislatif CCLW
Ordonnance sur les divulguations climatiques, rendue selon le Code des Obligations Suisse
🇫🇷 France
Executif CCLW
Décret n° 2022-540 relatif au comité d’éducation à la santé, à la citoyenneté et à l’environnement
🇫🇷 France
Executif CCLW
Décret n° 2021-1841 sur la promotion de la mobilité active ou partagée ou des transports publics dans les messages publicitaires pour les véhicules terrestres motorisés
🇬🇧 Royaume-Uni
Executif CCLW
Décarboner les transports: une Grande-Bretagne plus verte
🇬🇧 Royaume-Uni
Executif CCLW
Feuille de route du secteur automobile (investisseurs)
🇧🇼 Botswana
Executif CCLW
Stratégie d’énergie à biomasse du Botswana
🇸🇪 Suède
Executif CCLW
Plan d’action méthane de la Suède
🇵🇹 Portugal
Executif CCLW
Décret-loi 15/2022 sur l’organisation et le fonctionnement du Système Électrique National
🇬🇧 Royaume-Uni
Executif CCLW
Feuille de route des investisseurs CCUS
🇬🇶 Guinée Équatoriale
Executif CCLW
Stratégie nationale REDD+ pour la Guinée équatoriale
🇪🇸 Espagne
Executif CCLW
Décret royal 854/2022 créant le Conseil National d’Irrigation et l’Observatoire de la Durabilité de l’Irrigation
Ordinance (2022:225) sur l'aide d'État à la production de biogaz amélioré en biométhane
Description
Cette réglementation offre aux entreprises qui produisent du biogaz la possibilité de demander une aide à la production pour le biogaz qui est amélioré en biométhane sous forme gazeuse ou liquide avec une qualité requise pour les réseaux de gaz. L’Agence énergétique suédoise est responsable de l’administration de la subvention.
Pays
🇸🇪 Suède
Details
| Categorie | Executif |
| Source | CCLW |
| Date de publication | 24 mars 2022 |
| Statut | En vigueur |