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🇨🇮 Côte d'Ivoire
Executif CCLW

Décret n° 2016-862 sur la gestion de l’énergie

3 nov. 2016 En vigueur
🇦🇴 Angola
Executif CCLW

Décret présidentiel n° 29/16 approuvant le Plan national de préparation, résilience, réponse et reprise des catastrophes naturelles 2015-2017

1 févr. 2016 En vigueur
🇨🇮 Côte d'Ivoire
Executif CCLW

Décret n° 2012-1050 créant l’Autorité nationale du mécanisme pour un développement propre (AN-CDM)

24 oct. 2012 En vigueur
Executif CCLW

Plan national d’action stratégique pour la réduction des risques de catastrophe et l’adaptation au changement climatique 2010-2020

1 janv. 2010 En vigueur
🇨🇮 Côte d'Ivoire
Executif CCLW

Décret 2012-988 établissant la Plateforme nationale pour la réduction des risques et la gestion des catastrophes

10 oct. 2012 En vigueur
🇧🇼 Botswana
Executif CCLW

Stratégie nationale de réduction des risques de catastrophe 2013-2018

1 janv. 2013 En vigueur
🇮🇩 Indonésie
Executif CCLW

Règlement présidentiel 55/2019 sur les véhicules électriques

8 août 2019 En vigueur
🇧🇴 Bolivie
Executif CCLW

Décret suprême n° 2.342 sur la gestion des risques

29 avr. 2015 En vigueur
🇧🇴 Bolivie
Executif CCLW

Décret suprême n° 2473

2 août 2015 En vigueur
Executif CCLW

Plan de développement du Kiribati 2016-19

11 mai 2016 En vigueur
🇧🇴 Bolivie
Executif CCLW

Décret suprême n° 942 régulant l’assurance agraire universelle Pachamama

2 août 2011 En vigueur
🇧🇴 Bolivie
Executif CCLW

Daho Supreme Décret n° 25.558 créant le Conseil interinstitutionnel sur le changement climatique

22 oct. 1999 En vigueur
🇨🇴 Colombie
Executif CCLW

Politique nationale sur le changement climatique

1 janv. 2017 En vigueur
🇹🇩 Tchad
Executif CCLW

Ordonnance n° 12-04 établissant l’Agence nationale du Grand Mur Vert

6 févr. 2012 En vigueur
🇧🇴 Bolivie
Executif CCLW

Décret suprême n° 2.914 sur le défrichement, surveillance et contrôle

27 sept. 2016 En vigueur
🇧🇴 Bolivie
Executif CCLW

Décret suprême n° 26.739 sur la réglementation générale de la réduction des risques et de l’assistance en cas de catastrophe et d’urgence

4 août 2002 En vigueur
🇨🇴 Colombie
Executif CCLW

Résolution n° 453 sur l’assurance agricole

23 déc. 2013 En vigueur
🇦🇴 Angola
Executif CCLW

Stratégie nationale de sécurité alimentaire et nutritionnelle (2010-2025)

29 déc. 2009 En vigueur
🇨🇴 Colombie
Executif CCLW

Résolution n° 4.998 créant le Comité Sectoriel de Gestion des Risques de Catastrophes

23 nov. 2016 En vigueur
🇨🇴 Colombie
Executif CCLW

Politique pour le secteur de la Défense en matière de gestion des risques de catastrophe (Résolution n° 10.043)

16 déc. 2013 En vigueur
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Décret n° 2016-862 sur la gestion de l’énergie

Description

Ce décret établit les termes, conditions et obligations pour la mise en œuvre de la gestion de l’énergie. Son objectif est de diriger la demande énergétique vers une plus grande efficacité du système énergétique dans le cadre de la politique énergétique nationale et des programmes gouvernementaux sur l’efficacité énergétique.

Pays

🇨🇮 Côte d'Ivoire

Details

Categorie Executif
Source CCLW
Date de publication 3 nov. 2016
Statut En vigueur