Skip to content
🇲🇩 Moldavie
Executif CCLW

Programme national pour l’efficacité énergétique 2011-2020

18 nov. 2011 En vigueur
🇵🇬 Papouasie-Nouvelle-Guinée
Executif CCLW

Stratégie nationale pour un développement responsable et durable

1 janv. 2014 En vigueur
🇷🇺 Russie
Executif CCLW

Décret n° 449 relatif au mécanisme de promotion des énergies renouvelables sur le marché de gros et le marché électrique

11 juin 2013 En vigueur
🇪🇸 Espagne
Executif CCLW

Décret royal n° 244/2019 régissant les conditions administratives, techniques et économiques de l’autoconsommation d’électricité

5 avr. 2019 En vigueur
🇸🇳 Sénégal
Executif CCLW

Arrêté ministériel n° 6579 établissant le Comité technique de déclaration des risques de catastrophe

29 juin 2009 En vigueur
🇧🇫 Burkina Faso
Executif CCLW

Plan national multi-risques de préparation et de réponse aux catastrophes

1 janv. 2013 En vigueur
🇮🇪 Irlande
Executif CCLW

Plan d’action climatique

17 juin 2019 En vigueur
🇲🇼 Malawi
Executif CCLW

Politique nationale sur le changement climatique

1 janv. 2012 En vigueur
🇸🇻 El Salvador
Executif CCLW

Politique nationale de l’environnement

30 mai 2012 En vigueur
🇳🇮 Nicaragua
Executif CCLW

Plan d’adaptation au changement climatique dans les secteurs de l’agriculture, de la foresterie et de la pêche

23 janv. 2013 En vigueur
🇰🇭 Cambodge
Executif CCLW

Prakas N.470 sur l’établissement des exigences générales des normes techniques d’électricité

16 juil. 2004 En vigueur
🇨🇻 Cap-Vert
Executif CCLW

Décret-Loi no. 29/2014 (créant le Centre pour l’Énergie renouvelable et la maintenance industrielle)

13 juin 2014 En vigueur
🇨🇻 Cap-Vert
Executif CCLW

Décret-Loi no. 1/2011 (sur la promotion, l’accès, les licences et le développement de l’énergie électrique à partir de sources renouvelables)

3 janv. 2011 En vigueur
🇬🇼 Guinée-Bissau
Executif CCLW

Décret-Loi no. 11/2011 créant l’Institut national de météorologie

9 août 2011 En vigueur
🇨🇮 Côte d'Ivoire
Executif CCLW

Décret no. 2012-1049 (création de la Commission nationale pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre liées à la déforestation et à la dégradation des forêts)

24 oct. 2012 En vigueur
🇨🇻 Cap-Vert
Executif CCLW

Décret-Loi no. 53/2010 (sur le régime juridique du développement de deux centres solaires photovoltaïques)

22 nov. 2010 En vigueur
🇲🇷 Mauritanie
Executif CCLW

Décret no. 2010-245 (établissement de l’Agence nationale pour le développement des énergies renouvelables)

15 nov. 2010 En vigueur
🇬🇳 Guinée
Executif CCLW

Décree D/2004/065/PRG/SGG (sur les pouvoirs et l’organisation du ministère de l’Environnement)

4 oct. 2004 En vigueur
🇬🇳 Guinée
Executif CCLW

Décret D/98/194/PRG/SGG (créant et organisant le Projet de développement hydroélectrique FOMI)

18 sept. 1998 En vigueur
🇨🇻 Cap-Vert
Executif CCLW

Résolution no. 16/2009 (création du Comité interministériel sur le changement climatique)

2 juin 2009 En vigueur
Page 45 / 670

Programme national pour l’efficacité énergétique 2011-2020

Description

Ce document vise à améliorer les performances en matière d’efficacité énergétique en Moldavie. Il a été approuvé par la décision n° 833 (Journal officiel n° 197-202/914 du 18.11.2011).

Pays

🇲🇩 Moldavie

Details

Categorie Executif
Source CCLW
Date de publication 18 nov. 2011
Statut En vigueur